Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPEL
EXA S.A.

Numéro de dépôt :
93470864
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque EPEL

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) EXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXA domicilié(e) PARC D'ACTIVITE REMORA, VOIE ROMAINE BP 98, 33172 GRADIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 201 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXA - France.

La marque EPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPEL est expirée depuis le 27 mai 2003.

EXA a également déposé les autres marques suivantes : EXA , EXA PESAGE ELECTRONIQUE , TBG , EXA EUCLIDE , EXA EMACO , EXA EDEN , DL EXA DURU & LHERME , EXA , Ma Branche Pro


EXA S.A. - PARC D'ACTIVITE REMORA, VOIE ROMAINE BP 98, 33172 GRADIGNAN CEDEX - France - SIREN 455201632


EXA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Appareils et instruments de pesage